Présentation de la marque L'ULTRA FRAIS AU QUOTIDIEN CLOT PIZZA
Déposée le 1 juin 1992 par CLOT José
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'ULTRA FRAIS AU QUOTIDIEN CLOT PIZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est CLOT José domicilié(e) 4 allée des Clématites,38240 MEYLAN (dossier no 2232167) - 38240 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CLOT José domicilié(e) 4 allée des Clématites,38240 MEYLAN (dossier no 2232167) - 38240 - France.
La marque L'ULTRA FRAIS AU QUOTIDIEN CLOT PIZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ULTRA FRAIS AU QUOTIDIEN CLOT PIZZA est expirée depuis le 29 novembre 2012.
CLOT José - 4 allée des Clématites,38240 MEYLAN (dossier no 2232167) - 38240 - France
M. CLOT José - 4 allée des Clématites,38240 MEYLAN (dossier no 2232167) - 38240 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2002 n°2232167 - Publication au BOPI 2002-11-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410267 - Publication au BOPI 2005-04-05
Inscription le 15 mai 2003 - Demande de relevé de déchéance n°370873 - Publication au BOPI 2003-05-15
Inscription le 25 juin 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°372481 - Publication au BOPI 2003-06-25
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
- Pizza, pâtisseries salées, sauce tomate pour pizza. - Quiche, tartes salées. - Fruits et légumes frais pour plats cuisinés. - Restauration rapide
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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